Validation de la Signalisation Routière (Tome V)
💡 NOTE : Cette inspection doit être réalisée avant le début des travaux et suite à toute modification du tracé de chantier. La signalisation doit être conforme au Tome V de la norme du MTMD.
Section A — Informations Générales
| Date de l'inspection | |
|---|---|
| No. de Projet / Contrat | |
| Localisation (Rues/Intersection) | |
| Entrepreneur responsable | |
| Type de chantier |
⚠️ AVERTISSEMENT : Un plan de signalisation non conforme engage la responsabilité pénale et civile de l'entrepreneur et de la surveillance. En cas de risque immédiat, les travaux doivent être suspendus.
1. Plan de Signalisation et Approbations
| Points de contrôle administratifs | Oui | Non | N/A |
|---|---|---|---|
| Le plan de signalisation (scellé ou standard) est présent physiquement sur le chantier. | |||
| Les permis d'occupation de la voie publique (MTMD ou Ville) sont valides. | |||
| Le plan correspond exactement à la configuration réelle des lieux. | |||
| Un avis aux services d'urgence a été envoyé pour toute fermeture de rue. |
2. Dispositifs de Signalisation
| Points de contrôle dispositifs | Oui | Non | N/A |
|---|---|---|---|
| Les panneaux sont propres, non endommagés et réfléchissants. | |||
| L'espacement entre les panneaux est respecté. | |||
| Les cônes ou délinéateurs sont de hauteur réglementaire. | |||
| Les flèches lumineuses sont fonctionnelles. |
Section B — Gestion des Intervenants et Approbations
| Rôle | Nom de l'intervenant | Région / Catégorie | Action |
|---|---|---|---|
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Section C — Croquis technique de signalisation
Aucun croquis enregistré