Section A — Informations Générales

Numéro de demande (Ticket) Date de début des travaux
Entrepreneur / Équipe Localisation (Adresse/Intersection)
Date de validité du ticket Vérifié par (Responsable)
💡 NOTE : Un ticket Info-Excavation est généralement valide pour 30 jours civils. Si les travaux dépassent ce délai ou si les marques sont effacées, une nouvelle demande ou une demande de rafraîchissement est obligatoire.

1. Validité du Ticket et Portée

Points de contrôle du billet Oui Non N/A
Le numéro de ticket est présent sur le chantier (copie papier ou numérique).
La zone de travail réelle correspond exactement à la description sur le ticket.
La profondeur maximale prévue au ticket n'est pas dépassée par les travaux actuels.
Tous les propriétaires d'infrastructures membres ont répondu (Statut "Complété" ou "Localisé").

2. Vérification des Marques au Sol et Plans

⚠️ AVERTISSEMENT : L'absence de marques pour un utilitaire spécifique ne signifie pas qu'il n'y a rien. Vérifiez systématiquement les rapports de "Libre de conflit" (Clear) avant de creuser.
Points de contrôle du marquage au sol Oui Non N/A
Les marques de peinture ou fanions sont visibles et clairs sur toute la zone.
Correspondance logique entre les marques au sol et les éléments visibles (bornes-fontaines, regards, poteaux, transformateurs).
Réseaux de gaz : Présence de marques jaunes et validation de la pression/diamètre si critique.
Réseaux électriques/Hydro : Présence de marques rouges et identification des conduits bétonnés si applicable.
Réseaux télécom : Présence de marques oranges.
Réseaux municipaux (aqueduc/égout) : Présence de marques bleues/vertes (souvent localisées par la ville).

3. Évaluation des Risques et Signalement

Points de contrôle opérationnels Oui Non N/A
L'opérateur de la pelle mécanique a été briefé sur la position exacte des conduits.
Un signaleur ou un surveillant est désigné pour guider l'opérateur près des zones critiques.
Les conduits stratégiques (gaz haute pression, fibres optiques majeures) ont fait l'objet d'une demande de présence de l'utilité sur place.
Plan d'urgence connu en cas d'accrochage (numéros d'urgence des utilités affichés).

Section B — Gestion des Intervenants et Validations

Rôle Nom de l'intervenant Région / Catégorie Action

4. Zone de Croquis / Alignement des utilités publiques

Aucun croquis enregistré

Notes / Observations

SIGNATURE DU RESPONSABLE DE CHANTIER
SIGNATURE DE L'OPÉRATEUR (RECONNAISSANCE DES ZONES)